Gabarits pour articles de Marketing Intelliposte de Postes CanadaMC (anciennement publipostage)
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Tous les fichiers téléchargeables ont été créés avec le logiciel Adobe Illustrator.
Ces gabarits créatifs sont conformes aux spécifications des produits Courrier de quartierMC standard et des envois mécanisables Courrier personnaliséMC. Ils sauront vous inspirer pour la mise en page et la conception de votre campagne. Conditions d'utilisation.
Gabarits – format portrait
Gabarits– format paysage
MODALITÉS D’UTILISATION DES GABARITS DE PUBLIPOSTAGE
En accédant à ce site de gabarits de publipostage et en l’utilisant, vous acceptez de vous soumettre aux modalités suivantes. Postes Canada se réserve le droit de modifier les modalités de temps à autre, sans préavis. Les présentes modalités s’appliquant au site sont disponibles en cliquant ici. La politique de Postes Canada sur la protection des renseignements personnels s’applique à ce site Canada. Pour connaître cette politique, veuillez cliquer ici.
Sous réserve de votre respect des modalités de ces modalités, Postes Canada vous accorde des droits d’utilisation, en exemption de redevances, sans exclusivité et ne pouvant faire l’octroi d’une sous-licence, d’un gabarit de publipostage pour créer un article unique pour vous ou votre entreprise, aux fins d’une campagne de publipostage (« article de publipostage »). Vous pouvez faire, ou faire faire, n’importe quelle quantité de copies de l’article de publipostage, dans la mesure où celui-ci est distribué sans frais.
Les gabarits de publipostage comprennent des images, des présentations de document, des polices de caractères et des illustrations qui sont des produits protégés par droits d’auteur de Postes Canada. Les photographies dans les gabarits de publipostage sont fournies strictement à des fins d’illustration et sont des produits protégés par droits d’auteur de leurs propriétaires respectifs. L’accès au site, son utilisation et le téléchargement d’un gabarit ne vous confèrent aucun droit d’utilisation de ces photographies; vous devez obtenir vous même ces droits d’utilisation.
Vous ne pouvez vendre ou remettre un gabarit ou un article de publipostage à une tierce partie. Vous n’acquérez aucun droit de réclamer ou de recevoir une partie ou la totalité d’un gabarit de publipostage. D’autres personnes peuvent utiliser le même gabarit pour créer des articles de publipostage. Les gabarits sont sujets à modification et à suppression sans préavis. Les images et les textes présentés aux fins d’ajout dans un gabarit de publipostage doivent convenir à un public familial.
Postes Canada n’est pas responsable de l’impression de votre article de publipostage. Une variation dans les couleurs, la qualité et l’emplacement d’images peut se produire lors de l’impression effectuée par vous ou une entreprise d’imprimerie.
L’utilisation d’un gabarit de publipostage ne signifie pas que Postes Canada approuve l’article de publipostage ni que celui-ci est conforme aux exigences pertinentes énoncées dans le Guide des postes du Canada et la Loi sur la Société canadienne des postes. Postes Canada se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion, tout article qu’elle juge non admissible.
Vous devez vous assurer d’obtenir les droits juridiques d’utilisation et de reproduction de toute photographie que vous ajouterez au gabarit de publipostage. Cette exigence vise tout logo, marque de commerce ou autre symbole commercial. Vous êtes entièrement responsable de toute violation du droit d’auteur ou d’une marque de commerce et vous vous engagez formellement à indemniser Postes Canada de toutes les dépenses qu’elle pourrait être tenue d’engager à la suite de cette violation.
Si une personne autre que vous est présente sur la photographie, vous devez obtenir son autorisation écrite avant d’inclure la photographie. Vous êtes entièrement responsable d’obtenir les autorisations et vous vous engagez formellement à indemniser Postes Canada de toutes dépenses qu’elle pourrait être tenue d’engager à la suite de votre manquement à cette exigence.
L’autorisation accordée par les présentes modalités est automatiquement annulée si vous contrevenez à l’une des modalités dès que Postes Canada en prend connaissance. Si votre droit d’utilisation est révoqué, vous devez cesser la distribution, la fabrication ou le contrat de fabrication de copies de l’article de publipostage.
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