Articles non admissibles

Un article est considéré comme non admissible s’il :

  • contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses);
  • ne satisfait pas aux spécifications relatives aux dimensions et au poids pour ce service;
  • peut souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal;
  • constitue une source de danger;
  • dégage des odeurs nauséabondes;
  • contient des aliments périssables ou des animaux vivants et ne respecte pas les exigences d’expédition applicables;
  • n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement;
  • contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements du ministère des Transports américain ou aux règlements douaniers américains.

Remarque :

Les États‑Unis interdisent certains articles aux fins de livraison par la poste ou imposent des restrictions pour leur acceptation à cet égard. Consultez la Liste des destinations internationales pour obtenir des renseignements sur les restrictions et les interdictions.