Documentation supplémentaire pour les clients commerciaux et les clients participant au programme Solutions pour petites entreprises.
Commande (manifeste)
Tous les colis à ramasser doivent être accompagnés d’un document de commande exact transmis (manifeste ou connaissement) et dûment rempli, sauf les exceptions suivantes :
- les colis préparés à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada portant une étiquette d’expédition sur laquelle figure la mention « Manifeste non requis »;
- les colis portant une étiquette du service de retour de colis approuvée par Postes Canada;
- les produits prépayés de Postes Canada sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage périodique (à horaire fixe) ou si vous sélectionnez des options supplémentaires.
Vous pouvez préparer une commande par voie électronique en utilisant :
- les outils électroniques d’expédition (OEE);
- Colis clic
- un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie;
- un logiciel d’expédition que vous créez;
- manuellement, une copie papier de la commande que nous avons fournie.
Les articles (à l’exception du service PrioritéMC) traités avec outils électroniques d’expédition peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s’ils entrent dans la boîte. L’étiquette d’expédition produite par outils électroniques d’expédition fait fonction de manifeste et portera la mention « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.
Pour les colis du régime intérieur, une copie papier du manifeste transmis électroniquement peut être fournie au moment du ramassage.
Un fichier de données du manifeste électronique contenant des renseignements exhaustifs et exacts sur l’envoi doit être transmis à Postes Canada le jour même, avant le dépôt ou le ramassage de l’envoi.
Pour les colis à destination des États-Unis et du régime international, une copie papier du manifeste transmis électroniquement est requise au moment du ramassage ou du dépôt et doit être remise à un employé autorisé de Postes Canada :
- Représentant à une installation postale approuvée par nous
ou
- Conducteur pour les clients qui ont un ramassage périodique (à horaire fixe)
Tous les articles sur un bon de commande font l’objet d’une vérification par Postes Canada.
Cela comprend la vérification des éléments suivants :
- Poids
- Équivalent volumétrique du poids réel
- Quantité
- Type de produit
Si vous ne remplissez pas et ne soumettez pas tous les documents pour l’expédition, au besoin, ou si les documents soumis sont inexacts ou incomplets pour quelque raison que ce soit, les articles contenus dans cet envoi peuvent, à la discrétion de Postes Canada :
- vous être retournés, à vos frais, pour les rendre conformes;
- être traités et facturés dans la catégorie de produit ou de service suivante ou la plus appropriée, le cas échéant; ou être assujettis à un supplément administratif supplémentaire;
- être refusés.
Commande (manifeste en nombre)
Vous pouvez utiliser le manifeste en nombre (33-086-565) pour :
- les produits prépayés avec options
- les articles à destination des États-Unis et de l’étranger
Pour les produits prépayés, saisissez la quantité totale expédiée dans la case J du manifeste en nombre.
Vous ne pouvez pas utiliser le manifeste en nombre pour les articles CR.