Modalités du concours Aidons nos PME de Telus.
Modalités du service de ramassage à la maison
Modalités du concours AidonsNosPME
Modalités de la version bêta de Mon courrier
Modalités de la version bêta de Mon courrier
Conditions générales du gestionnaire de campagne
Les présentes conditions générales (les conditions générales ) constituent la convention d’utilisation des données octroyées sous licence au client (les données ) entre Postes Canada et vous, le client (le client).
Modalités de la courrier
Payer les droits de douane et taxes | Modalités
Voici les modalités qui régissent l’utilisation du service Payer les droits de douane et taxes de Postes Canada.
Convention de consentement – Carte de crédit
Lisez la Convention de consentement relatif à la carte de crédit de la SCP pour en savoir plus sur la collecte de vos identifiants et leur utilisation pour les paiements.
Modalités du service de retenue du courrier
Prenez connaissance des modalités du service de retenue du courrier, incluant les limites sur la prestation du service et les avis juridiques.
Modalités du service Rediriger un colis
Les présentes modalités régissent votre utilisation du service Rediriger un colis à l’intention des expéditeurs.
Accord de consentement relatif aux cartes de crédit
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Établir un lien de votre site à celui de Postes Canada
Placer un lien texte qui mène à la page d’accueil de Postes Canada pour établir un lien entre votre site et celui de Postes Canada.
Juridiques — conditions d’utilisation
Lire les conditions d’utilisation et les conditions générales juridiques liées au site Web de Postes Canada.
Modalités de l’offre d’expédition d’articles légers
Modalités des tarifs réduits pour l’expédition d’articles légers du programme Solutions pour petites entreprises.
Réacheminement du courrier – Conditions et modalités
Lire les conditions d’utilisation du service de réacheminement du courrier de Postes Canada, y compris les limites du service et les avis juridiques.
Préférence de livraison | Modalités
Voici les modalités qui régissent l’utilisation de l’option de préférence de livraison de Postes Canada.
Modalités des cases postales
Consultez les modalités qui s’appliquent aux cases postales de Postes Canada.
FAQ sur la production d’envois Ciblage par code postal
FAQ sur la production d’envois Ciblage par code postal – contrôle de la qualité, vignettes, spécifications, meilleures pratiques de g/m2 et dépôt.
Conditions pour location de cases postale commerciales
Comment louer, annuler et utiliser une case postale pour compte commercial à Postes Canada.